INFORMATIONS LEGALES

Le site https://www.cbpapiers.com/ appartient à la société CB PAPIERS, Société par action simplifié au capital de 110.000 Euros.

 Cette société est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Metz sous le numéro FR58388395840

Si vous venez à constater un contenu inadapté ou illicite nous vous remercions de nous les signaler aux adresses suivantes :
Par internet : Merci de nous transmettre votre demande via le formulaire de contact situé dans la page Contact du site.
Ou
Par courrier :
CB Papiers – Service Juridique
746 Rue du Lieutenant Yves le Saux, 57685 AugnyAfin d’avoir plus d’informations sur la protection et le traitement de vos données à caractère personnel ainsi que sur les cookies, nous vous invitons à consulter notre page « Politique de confidentialité » accessible en bas de chaque page de notre site.

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE


L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes et s’engage à les respecter.
L’utilisateur reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
Les présentations commerciales affichées sur le site ne constituent pas des engagements contractuels de CB Papiers sauf mention expresse et explicite.
Les contenus des offres commerciales sont fournis par des tiers sous leur seule responsabilité. Par conséquent, CB Papiers décline toute responsabilité quant à ces contenus.
CB Papiers se réserve le droit à tout moment de réviser, supprimer, modifier, valider ou changer, intégralement ou en partie, tout contenu afficher sur le site internet.

HYPERLIENS

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires, ont fait l’objet d’une autorisation préalable, écrite et expresse.

CB Papiers ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs par les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.

CB Papiers décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces ressources présentes sur le réseau au titre de l’activation des liens hypertextes.

L’utilisateur ne peut pas mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de CB Papiers.

En aucun cas, cette autorisation ne pourra être qualifiée de convention implicite d’affiliation.

En toute hypothèse, les liens hypertextes renvoyant au site web devront être retirés à première demande de CB Papiers.

PROTECTION DU CONTENU

L’intégralité du contenu présent ou rendu disponible à travers le présent site, tels que, les textes, les dessins, les graphiques, les images, la musique, les photos, les marques et logos, les téléchargements numériques, etc...est la propriété de la société CB Papiers, de ses affiliées, ou de tiers.

Ce contenu est protégé par des droits de propriété intellectuelle. Nous attirons votre attention sur le fait que la violation des droits de propriété intellectuelle est constitutive du délit de contrefaçon et sanctionnée pénalement.

CB Papiers ne concède aucun droit sur le contenu et n’autorise ses visiteurs à copier et à imprimer sur support papier un contenu de son site, que dans le seul but de préparer leurs achats.

Il est formellement interdit à toute personne physique ou morale d’extraire, de copier, reproduire, de modifier, de retranscrire et/ou de réutiliser, tout ou partie du contenu, sans l’autorisation expresse et écrite du titulaire des droits.

LOI APPLICABLE

La loi française est applicable tant pour les règles de forme que de fond.